PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES (C214 ET C414) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2010 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L'ASSOCIATION "CULTURE ET BILINGUISME D'ALSACE ET DE MOSELLE - CERCLE RENE SCHICKELE" Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU BASSIN VERSANT DE LA LARGUE ET DU SECTEUR DE MONTREUX (SMARL) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX SENTIERS DE DECOUVERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX EDIFICES CULTUELS MODIFICATION DES BENEFICIAIRES DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES ET PROGRAMMATION DE TROIS OPERATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 ASSOCIATION LANGUE ET CULTURE REGIONALES DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES - SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES RHENAPHOTONICS ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL AU SEIN DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POUR LA PERIODE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALISIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION CADRE, DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE POUR L'ANNÉE 2010 ET DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ANNUELLE AVEC L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Résidence "René Hirschler" à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 17/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 12/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Cour des Petits Pages" , sis au 22 rue de Soultz à BOLLWILLER (68540). Assemblée : Non défini Date : 12/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association Le Droit de Vivre à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association Le Droit de Vivre à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'une maison d'enfants de 15 places pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association soins et aide de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification pour l'année 2010 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MONTREUX -JEUNE / RD 32 ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME EUROPEEN 2010 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE PROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNÉE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES ET ANNEXES POUR PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013)VERSEMENT AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUEPROGRAMME E758 - LANGUE ET CULTURE REGIONALES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 15 LOGEMENTS À HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT ET LA GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE BILAN 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA RESTAURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL - C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ARSEA - ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D'ACTION SOCIALE D'ÉDUCATION ET D'ANIMATION POUR LE FOYER RENÉ CAYET À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT COMMUNE DE MICHELBACH-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAU DES OFFICES DE TOURISME ALSACE (RESOT) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT PARTIEL DU PARC DE L'EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : DANNEMARIE ET MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION EGEE ALSACE : SOUTIEN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : PREMIERE ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT CONVENTION PLURIANNUELLE DE TARIFICATION 2010-2012 ASSOCIATION "RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT DU LABORATOIRE ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES ANALYSES DES ELEVEURS DE POULETS DE CHAIR PROGRAMME C143 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2010 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUIDE DES AIDES - L'AIDE AUX TRAVAUX DESTINES À RECHERCHER DES ECONOMIES D'ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON ECLUSIERE N°50 A HIRTZFELDEN EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU CENTRE D'INITIATION A LA NATURE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS D'OBJECTIFS 2010 POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL DANS LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A134 DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE PARTENARIALE ANNEXE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER BEL AIR À CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ET DE PARTENARIAT INFOGEO68 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX TRANSFERTS FINANCIERS ISSUS DE L'ACTE II DE LA DECENTRALISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751-C631 10 ANS DES GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TROPHEES DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 29/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 29/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions. Assemblée : Non défini Date : 29/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions Assemblée : Non défini Date : 29/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660). Assemblée : Non défini Date : 28/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 27/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER. Assemblée : Non défini Date : 26/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté permanent portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit 'Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN. Assemblée : Non défini Date : 20/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effectués sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô Assemblée : Non défini Date : 20/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 et le chemin rural dit "Stettelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN. Assemblée : Non défini Date : 20/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble du réseau routier départemental, hors agglomération, dans le cadre des travaux d'entretien et d'exploitation effecutés sous chantiers courants, exécutés sous la responsabilité ou le contrô Assemblée : Non défini Date : 20/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de l'extension de la capacité du centre d'accueil de jour (C.A.J.) à DANNEMARIE DE 15 à 20 places. Assemblée : Non défini Date : 19/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 19/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD - Maison de retraite "Foyer du Parc" à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de l'EHPAD - Maison de retraite "Foyer du Parc" à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TRANSACTION ENTRE LA COMMUNE DE STEINBACH ET LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET QI : QUARTIERS INNOVANTS À STAFFELFELDENFINANCEMENT DU COÛT D’ORGANISATION DU CONCOURS D’IDÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CLUBS SPORTIFS: FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MULHOUSE OLYMPIC NATATION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIX "JEUNE TALENT" DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS(DEUXIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESOUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACESOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB FRANÇAIS DU SAINT-BERNARD Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin